Mentions légales

Editeur du site

Artyfacts est un site proposé par Bérénice Gaupillat

Marque commerciale : Artyfacts

Responsable éditorial : Bérénice Gaupillat
Adresse professionnelle : 58 rue de Monceau CS 48756 75380 Paris Cedex 08
Téléphone : +33 6 12 85 46 57
Mail : contact@artyfacts.fr

Statut : Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) sous l’identifiant SIRET 93814063900015

Carte de Guide-conférencier national n°25-93-004 délivrée par la Préfecture de la Région d’Île-de-France au nom du Ministère chargé du Tourisme et du Ministère chargé de la Culture. La délivrance de cette carte professionnelle est soumise aux conditions fixées par les articles R. 221-1 et suivants du Code du tourisme. Le titulaire de la présente carte est autorisé à conduire des visites commentées dans les musées de France définis au titre IV du livre IV du Code du Patrimoine et monuments historiques classés au titre II du livre VI du même code, conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : Multi Pro Crédit Mutuel
Numéro de contrat : I8 2046587

Tout participant / client effectue chaque activité sous sa propre assurance responsabilité civile.

Hébergement

Hébergeur : O2Switch
Siège : Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand
Site web : https://www.o2switch.fr/

Conception graphique

Bérénice Gaupillat

Crédits photographiques

Bérénice Gaupillat

Contenus rédactionnels

Bérénice Gaupillat

Propriété intellectuelle

Tout le contenu présent sur le site https://artyfacts.fr/, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

« Artyfacts » est seul habilité à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les dessins et modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une cession ou d’une licence d’exploitation.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Artyfacts. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Conditions d’utilisation

Pour une meilleure expérience d’utilisation et un graphisme plus agréable, il est recommandé de recourir à des navigateurs modernes comme Google Chrome, Edge, Firefox, Safari…

Bérénice Gaupillat met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable du site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’éditeur du site, et signaler toute modification qu’il jugerait utile, erreur ou possible dysfonctionnement, par email, à l’adresse contact@artyfacts.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Liens hypertextes

Le site peut proposer des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. L’éditeur du site ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec le site, ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’utilisateur, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur du site. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site « Artyfacts », il lui appartiendra d’adresser un email à l’éditeur du site à l’adresse contact@artyfacts.fr afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. L’éditeur du site se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Limitations des contenus et informations indiquées sur le site

L’ensemble des activités de « Artyfacts » ainsi que ses informations sont présentés sur le site https://artyfacts.fr/.

L’éditeur du site s’efforce de fournir sur le site https://artyfacts.fr/ des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site https://artyfacts.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis. L’éditeur du site n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’éditeur du site ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.